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Commissions présidées par le président ou son représentant

  • Commission d'attribution des aides à la construction traditionnelle,
  • Commission consultative des services publics locaux,
  • Commission d'Appel d'Offres,
  • Jury de Concours,
  • Commission des marchés à procédure adaptée,
  • Commission Territoriale d'Insertion et Comité Technique d'Insertion,
  • Commission d'attribution des aides scolaires,
  • Commission Consultative du Plan d'Elimination des Déchets,
  • Conseil d'Exploitation de la Régie de Transports Maritimes,
  • Commission des congés payés en métropole aux personnes ne bénéficiant pas de congés bonifiés,
  • Commission Philatélique,
  • Commission des Maisons les plus coquettes et les mieux entretenues,
  • Commission des Bourses,
  • Commission des Affaires Agricoles,
  • Commission Locale d'Aide à l'Investissement,
  • Commission de l'Habitat,
  • Commission d’attribution des logements jeunes,
  • Commission d'attribution de l'aide à l'amélioration des logements des propriétaires occupants à faibles ressources (Co présidée par le Président ou son représentant),
  • Commission Locale d'Urbanisme,
  • Office de la Jeunesse, des Sports, de la Culture et des Loisirs,
  • Commission de sélection d’appel à projet social ou médicosocial,
  • Commission Administrative d'Aide Sociale,
  • Comité des Investissements et des productions locales,
  • Comité territorial de suivi du Document Unique de Programmation (DOCUP), du schéma de développement stratégique (SDS) et du contrat de projets Etat – Collectivité Territoriale (CPECT) de Saint-Pierre-et-Miquelon,
  • Comité technique d'hébergement,
  • Commission territoriale chargée d'examiner les demandes de financement individuel de formation,
  • Commission territoriale d’attribution des logements sociaux,
  • Commission d’attribution des aides sociales facultatives.

Les commissions par élu

Veuillez trouver ci-après, en téléchargement, pour chaque élu, la liste des commissions pour lesquelles il ou elle est titulaire ou suppléant(e) :

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