Collectivité territoriale St-pierre & Miquelon

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Actualité Toute l'actu

APPEL A CANDIDATURES CRÉATION PHOTOGRAPHIQUE

le 17/05/2018

La Direction du Tourisme de la Collectivité Territoriale de Saint-Pierre et Miquelon lance un appel à candidatures pour la réalisation d’une production photographique (2500 photos) du 15 juin au 15 septembre 2018. Cet appel à candidature est [...]

Fête de la Nature 2018

le 14/05/2018

Découvrez le programme complet de la Fête de la Nature 2018 proposé par la Maison de la Nature et de l’Environnement et ses partenaires. Téléchargez le programme [...]

Congés payés en Métropole

le 26/04/2018

DOSSIER D'INSCRIPTION La Collectivité Territoriale informe que les dossiers d'inscription pour les congés payés en Métropole destinés aux personnes ne bénéficiant pas de congés bonifiés sont disponibles à l'accueil de l'hôtel du territoir [...]

Dispositif fiscal : Locations saisonnières touristiques

le 23/04/2018

Afin de développer l’activité de locations saisonnières touristiques, le Conseil Territorial a adopté le 11 juillet 2017 une délibération modifiant le Code Local des Impôts, et proposant un dispositif incitatif au travers d’exonérations e [...]

Prévention de la perte d'autonomie

le 17/04/2018

PREVENTION DE LA PERTE D’AUTONOMIE La Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie est un dispositif issu de la loi relative à l’adaptation de la société au vieillissement du 28 décembre 2015. Elle s’est réunie [...]

ERRATUM : Journal de bord N°10

le 17/04/2018

ERRATUM PAGE 8 - Le seuil micro des BIC n'est jamais passé de 38 000 € à 80 000 € avec un abattement de 75%. Cela concerne exclusivement les locations meublées labellisées et les gîtes classés. Journal de bord N°10 [...]

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